Bien choisir son contrat de prévoyance de vétérinaire

Comment bien choisir son contrat prévoyance ?

L’incapacité de travail :

Une fois le volume d’indemnités journalières à souscrire précisément définie (revenus et charges) il convient de bien réfléchir les franchises adaptées à sa situation personnelle et professionnelle (donc plus ou moins longues) selon :

Sa trésorerie et son épargne de précaution personnelle
Les flux financiers de sa clinique
La possibilité de se faire remplacer rapidement, et la solidarité financière si exercice dans une structure de groupe.

Le contrat doit vous laisser la possibilité de multiples franchises. Une franchise très courte (notamment en cas de maladie) peut rassurer le praticien, mais elle aura aussi un coût et il est peu probable qu’il en ait réellement besoin. Donc par exemple une franchise 7 jours maladie sans hospitalisation ne doit pas «être imposée » à l’assuré… une franchise 15 jours pour couvrir ses revenus pourra peut-être lui suffire, voir 30 jours selon des cas particuliers. Pour ce qui est des indemnités à destination des charges fixes des franchises très courtes ne sont pas utiles dans la très grande majorité des cas.

Sur les « petits sinistres » le praticien peut être en quelque sorte son propre assureur. Ce qui fait peur à une profession médicale libérale c’est le sinistre fortuit qui risque de durer.

Attention au délai prévu au titre du contrat en cas de rechutes. Certains contrats proposent des mi-temps thérapeutiques, mais le plus souvent assortis de contraintes assez fortes.

Forfaitaire ou indemnitaire ?

Vaste débat… Le contrat sur base indemnitaire vous dédommagera en tenant compte de la réalité de vos revenus (sur base de documents fiscaux de l’année N-1 en règle générale) sans pouvoir la dépasser (avec néanmoins une certaine latitude pour les organismes pas trop rigides)

Cette base d’indemnisation pourrait être gênante en cas de variations importantes de votre chiffre d’affaires ou de vos revenus d’une année sur l’autre (surtout à la baisse).

Exemple : votre activité libérale vous permet de vous distribuer des revenus de 6 000 € par mois et, prudent, vous couvrez la totalité de vos gains par une prévoyance qui s’appuie sur une base indemnitaire. L’année suivante vous ne pouvez plus prélever que 4 500 €. La troisième année votre clinique vous permet de dégager à nouveau au moins 6 000 € de revenus, et cette année vous avez malheureusement un sinistre (incapacité de travail sur plusieurs semaines).

La compagnie qui vous assure peut alors vous demander un justificatif de revenus de l’année N-1 (2035, compte de résultats ou avis d’imposition) et décider autoritairement de vous indemniser que sur une base de 4 500 €. Pourtant vous payer une prime d’assurance sur base d’une garantie de 6 000 €.

Aussi en cas de sinistres à répétition (rechute notamment), les revenus du praticien seront aussi fluctuants d’une année sur l’autre, et donc la base d’indemnisation retenue sur l’année N-1 moins importante.

Le contrat sur base forfaitaire, indemnisera pour sa part le Vétérinaire sur base de l’indemnité souscrite, donc pour laquelle il aura cotisé.

Le contrat forfaitaire serait plus sécurisant pour l’assuré. Néanmoins il convient d’apporter quelques nuances avant de bannir les contrats dits « indemnitaires »

. Certains contrats indemnitaires sont « pondérés » : ils fonctionnent lors la première année d’installation du praticien sur une base forfaitaire (sinon comment l’assuré pourrait-il fournir un justificatifs de revenus libéraux ?).

. Pour des revenus fluctuants lors de sinistres répétitifs notamment, l’assureur pourra demander des justificatifs sur plusieurs années (en règle générale sur 3 ans) et faire tout simplement une moyenne.

La majorité des contrats dits « forfaitaires », peuvent aussi brider le niveau des prestations versées … en précisant dans leurs conditions générales que l’indemnisation ne peut en aucun cas être source de gains. Enfin certains contrats prévoyance brident le montant des indemnités journalières pour les praticiens qui débutent leur activité libérale, sur une base forfaitaire que ne dépassera pas, par exemple 100 € par jour.

Notre cabinet travaille en autre avec un contrat dit « indemnitaire ». Nous avons l’expérience de plusieurs dizaines de sinistres avec cet organisme exclusivement spécialisé en prévoyance médicale avec parfois des situations particulières (Sinistre en tout début de carrière et peu de temps après la souscription de la prévoyance, sinistres à répétition). Tous nos assurés ont été parfaitement et justement indemnisés sur base des garanties souscrites sans que leur soit opposé qu’ils soient dans le cadre d’une prévoyance dite « indemnitaire ».

Le plus important n’est-il pas d’avoir des garanties indemnités journalières parfaitement adaptées à une réalité comptable (Dés que l’on a au moins un exercice complet) et qui nécessitera un suivi de votre conseiller en prévoyance, surtout les premières années de votre activité ? Ensuite la majorité des Vétérinaires auront des données comptables relativement stables (sauf investissement dans du matériel très important, ou travaux d’aménagement de la clinique par exemple) …

Attention cela ne veut pas dire qu’il faut « laisser courir » sa prévoyance sans la revoir pendant plusieurs années !!!

Le décès :

Les prévoyances complètes vous proposeront soit des capitaux, des rentes-conjoint ou bien des rentes éducation. La garantie prioritaire doit demeurer un capital qui seul permettra aux ayants-droit d’avoir très rapidement des liquidités suffisantes et de faire face très rapidement et efficacement aux échéances pécuniaires suite à un décès (la CARVP ne verse qu’un capital de 37 985 € à 113 955 € selon la caisse de cotisation retenue par le Vétérinaire :
Frais d’obsèques
Droits de succession
Arriérés d’impôts…

Les prestations en cas d’invalidité partielle ou totale :

Ce n’est sans aucun doute la garantie ou l’on pourra trouver des différences notables d’un organisme assureur à l’autre.

Détermination du taux d’invalidité : pour votre activité à dominante chirurgicale, il est important que votre prévoyance prenne en compte, en cas d’invalidité partielle ou totale, des spécificités de votre exercice.

Certaines prévoyances s’appuieront sur des barèmes professionnels. Exemple UNIM qui dans ses conditions générales fait figurer des barèmes spécifiques pour les activités à dominante chirurgicale dont font partie intégrante les Vétérinaires. Dés lors que l’état de santé de l’assuré correspond à une invalidité de 100% figurant dans ce barème, il n’est pas tenu compte de l’incidence fonctionnelle sur une invalidité.

exemple : amputation totale du pouce, de l’index ou du médius (ou bien simultanée annulaire-auriculaire) . Dans ces il y aura versement de la totalité de la rente souscrite au Vétérinaire sans minoration possible.

D’autres prévoyance s’appuieront exclusivement (par voie d’expertise médicale auprès d’un Médecin désigné par la compagnie) sur l’incapacité professionnelle du Vétérinaire exercer sa profession (SENSEO Médical, ATOLL de Générali)

Quel taux d’invalidité sera retenu : La rente totale ne sera versée dés lors que le taux d’invalidité défini par expertise sera supérieur à 66%. Si ce taux est inférieur à 66%, certains organismes retiendront un calcul sur base de T/66 (T étant le taux d’invalidité), mode de calcul alors le plus favorable.

Exemple : Le taux d’invalidité retenu après expertise est de 55%. Rente servie 55/66= 83,33% de la rente souscrite sera lors versée à l’assuré.

A l’opposé certains appliqueront strictement à la rente souscrite le taux d’invalidité qui résulte de l’expertise : T=55% donc 55% de la rente servie à l’assuré.

Il existe d’autres modes de calculs plus ou moins complexes qu’il convient de connaître avant de souscrire votre prévoyance.

En cas d’invalidité très partielle (mais qui peut être gênante pour une pratique professionnelle optimum), il est préférable de bénéficier d’un seuil de déclenchement de sa rente le plus bas possible donc 10% ou 15% par exemple (alors que le seuil d 33% est pratiqué dans la majorité des compagnies).

Si le montant de la rente souscrit est trop faible (notamment plafonds imposés par le contrat) par rapport aux revenus du Vétérinaire, la prévoyance retenue doit offrir des options permettant de renforcer la rente par des capitaux invalidité (Versés en une seule fois dés l’état d’invalidité consolidé).

Exclusions et limitations

Pratiques sportives : Le Vétérinaire pratiquant des activités sportives « à risque » doit le signaler à son assureur au moment de la souscription ou en cours de contrat, si nouvelles pratiques (un coup de fil c’est rapide et cela peut éviter de graves désillusions). Certains prévoyances seront plus « sévères » que d’autres, notamment sur des pratiques relativement courantes (plongée ou haute montagne).

ULM, Delta-plane, parapente sont systématiquement exclus, ainsi que la participation à titre professionnel à des compétitions sportives. Elles ont clairement mentionnées dans vos conditions générales.

Exclusions générales : Elles seront communes à la grande majorité des prévoyance : faute intentionnel de l’assuré, rixes, émeutes-insurrection, guerre…

Si vous devez partir à l’étranger (en dehors de l’Europe et DOM-TOM) sur de longues périodes (supérieures à 3 mois en règle générale), il convient de prévenir son conseiller.

Délais d’attentes :

C’est la période au delà de laquelle, votre prévoyance fonctionnera en cas de sinistre.

C’est en quelque sorte « une sûreté » ou période « d’observation » pour l’assureur.

Certains contrats vous imposeront un délai d’attente en cas de la maladie (le plus souvent 3 mois, certains six mois !) D’autres vous couvriront dés l’acceptation médicale par le Médecin Conseil, donc immédiatement si le questionnaire médical est vierge. Au niveau des grossesses pathologiques et des maladies psychiatriques on retrouve dans la majorité des cas, des délais respectivement de 9 et 12 mois.

Les tarifs :

Il est essentiel de savoir comment le tarif de sa prévoyance évoluera dans le temps. L’évolution de votre tarif peut être annuelle, quinquennale, ou sur des tranches d’âges plus longues. Attention à certains tarifs très attractifs pour les jeunes Vétérinaires, qui le seront bien moins si l’on se projette par exemple vers 50 ans (Au moment où les sinistres par maladie augmentent plus que sensiblement !).

Note

CERTAINES COMPAGNIES PROPOSENT DES RÉDUCTIONS IMPORTANTES LORS DE LA MISE EN PLACE DE LA PRÉVOYANCE POUR LES VETERINAIRES DÉBUTANT LEUR ACTIVITÉ LIBERALE .CE QUI EST UN PLUS IMPORTANT OFFRANT LA POSSIBILITE AU JEUNE VETERINAIRE DE FRANCHIR LE PAS POUR UNE PREVOYANCE MALGRÉ DES FINANCES RESTREINTES.