Prévoyance du vétérinaire titulaire ou associé de clinique

L’approche de la prévoyance pour le jeune Vétérinaire

Le cas du Vétérinaire titulaire de sa clinique ou associé

Le jeune Vétérinaire qui créé sa propre clinique ou qui s’associe au sein d’une structure déjà existante (SELARL, SCP..) devra se couvrir dés le début de son activité libérale par une prévoyance individuelle

L’arrêt de travail :

C’est la première garantie que le jeune Vétérinaire devra appréhender. Il faudra s’appuyer principalement pour chiffrer le montant des indemnités journalières à couvrir sur le prévisionnel du praticien. Si le jeune Vétérinaire intègre une structure de groupe, il sera facile de connaître certaines charges professionnelles à couvrir (loyer, ASV..) qui seront le plus souvent partagées entre associés.
Dans le cadre d’une association il est essentiel que le jeune Vétérinaire demande à ses futurs associés le règlement intérieur ou le pacte d’associés au sein duquel il trouvera les informations réglementant leurs obligations en cas de défaillance d’un associé suite à maladie ou accident. S’il n’existe pas il est urgent de le faire rédiger, car même une parfaite entente ne résistera pas toujours à une grave défaillance d’un des associés, dés lors que cela engendra immanquablement des tensions financières.

Exemple résumé : la rémunération du praticien défaillant sera maintenu durant 90 jours, puis au delà sera diminuée du coût représenté par un Vétérinaire salarié remplaçant. Comme celui peut représenter un coût de l’ordre de 5 000 €, il faudra se couvrir à minima sur cette base. (Donc une garantie indemnité journalière de 166 € par jour)

Dans un premier temps il faut couvrir toutes les charges incompressibles (liste non exhaustive) :

Charges sociales personnelles du Vétérinaire (CARPV, URSSAF, Sécurité sociale des indépendants…)
Salaires et charges sociales du personnel
Loyer (même si SCI)
Assurances
Honoraires Expert comptable…
Les achats peuvent représenter une part très importante des charges (matériel, plateau technique, médicaments, aliments pour animaux…) qui ne sera forcément à inclure en principe dans le montant des charges incompressibles à couvrir, car en cas d’arrêt de travail le Vétérinaire n’effectuera plus ce type d’achat. Vérifier néanmoins les échéances des derniers achats (à « devoir ») qui peuvent aussi être compensés en partie par des créances.  Le Vétérinaire devra vérifier si les derniers prêts contractés (rachat de parts matériel important, achat des murs du cabinet..) sont bien couverts en cas d’arrêt de travail et avec quelle franchise (30 ou 90 jours usuellement). Certains matériels qui auront fait l’objet d’un leasing pourront avoir aussi une assurance incapacité de travail incluse dans le contrat( à vérifier).

Ensuite il convient de couvrir les revenus professionnels du Vétérinaire, (BNC-BIC ou rémunération de gérance + dividendes si gérant de SELARL)

On pourra couvrir tout ou partie les revenus du Vétérinaire en tenant compte principalement des éléments suivants :

De son train de vie
De sa structure familiale (enfants à charge, revenus conjoint…)
De ses emprunts personnels importants (Comment sont-ils couverts en cas d’arrêt de travail, au bout de combien de jours ?)
D’autres revenus (issus par exemple d’un patrimoine)

Plus le Vétérinaire bénéficiera de revenus élevés, plus on pourra éventuellement diminuer, le pourcentage à couvrir.

Exemple : célibataire son activité libérale lui procure un gain de 7 000 € par mois avec un prêt immobilier sur sa résidence principale de 1 500 €/mois couvert par une assurance adaptée à sa profession, une prévoyance le couvrant sur base de 4 500 € par mois (soit 150 € par jour) sera suffisante.

Un Vétérinaire qui gagnerait mensuellement 4 000 €, locataire, avec deux enfants à charge et l’épouse sans activité rémunérée devrait couvrir 100% de ses revenus.

Attention au montant de l’impôt sur le revenu dont doit s’acquitter le Vétérinaire qui ne couvrirait qu’une partie de son BNC ou rémunération de gérance. Elle peut représenter une charge à devoir très importante (surtout pour les célibataires). S’il le Vétérinaire ne couvre par exemple que 50% de ses revenus en cas d’incapacité de travail il devra toujours s’acquitter d’un impôt sur le revenu dont la base sera calculée sur 100% de ses revenus de l’année N-1.

Il sera alors préférable qu’il provisionne son impôt à devoir sur un compte livret rémunéré. Si 100% de ses revenus sont couverts en cas d’incapacité de travail, il pourra faire face sans difficulté à son impôt à devoir.

L’invalidité totale ou partielle

C’est le risque à prendre le plus en considération, car il peut avoir des conséquences financières catastrophiques, s’il est mal appréhendé ou ignoré. En cas d’invalidité totale pour un jeune Vétérinaire c’est une carrière libérale prévue sur 35 ans, voir 40 ans qui sera brisée.

Prenons l’exemple de revenus annuels de 80 000 € (en euros constants donc hors indexation) c’est un manque à gagner cumulé sur 35 ans de carrière de l’ordre de 3 millions d’euros !!!

Le jeune Vétérinaire devra se couvrir par une rente invalidité versée jusqu’à l’âge de la retraite, et d’un montant assez élevé (pour prendre en compte sur une base suffisante toute invalidité partielle). La rente souscrite dans le cadre d’une prévoyance devra tenir compte pour le mode de calcul du taux d’invalidité des spécificités de la profession de Vétérinaire (donc tenant compte d’un exercice à dominante chirurgicale ce qui sera le cas dans la majorité des cas pour un Vétérinaire en ville ou rural). Ce point précis est développé dans notre site.

Cette rente pourra être complétée par des capitaux versés en une seule fois permettant au Vétérinaire de se reconvertir au niveau professionnel ou dans le cas d’un handicap physique lourd d’aménager sa résidence principale ou pouvoir financer une assistance quotidienne.

Pour rappel la CARPV n’interviendra qu’à hauteur de 8 560 € à 25 680 € par an selon la classe de cotisation choisie pour une invalidité comprise entre 66% et 100%. Si le Vétérinaire ne peut plus avoir aucune activité rémunérée cette rente sera portée de 13 375 € à 40 125 €.

Il est aussi essentiel que la rente souscrite sur sa prévoyance ait un seuil de déclenchement très bas pour les invalidités partielles (10% ou 15% par exemple, au lieu de 33% pratiqué par nombre de compagnies)

Il est tout aussi important de vérifier le niveau de couverture des crédits importants (immobilier, achat de parts, murs d’une clinique…) du Vétérinaire en cas d’invalidité partielle ou totale.

Exemple : un Vétérinaire est victime d’un accident domestique. Il perd l’usage « de la pince ». Deux crédits importants ont cours (achat de parts d’une clinique et résidence principale). Le contrat groupe assurance emprunteur proposé par sa banque s’appuyait sur des barèmes d’invalidité fonctionnelle. Le taux d’invalidité retenu est bien en dessous du seuil à partir duquel le prêt serait remboursé par l’assurance. (66% en général). Il ne peut plus exercer mais devra continuer à rembourser ses prêts ou les solder par la contrainte (vente des parts, voir de la sa résidence)

Le décès

On touche ici un domaine pas toujours facile à aborder, et il est toujours difficile d’envisager sa propre disparition, cela ne pouvant éventuellement arriver qu’aux autres ! Et pourtant c’est certainement au début de sa carrière que l’on aura besoin de se couvrir de façon conséquente sur le risque décès, surtout si l’on a des charges de famille et que son patrimoine est peu important ou en début de réalisation.

RAPPEL IMPORTANT

Pour les couples, la CARPV ne verse des prestations (capital décès, rente et réversion) que si vous êtes mariés ou pacse (capital de 37 985 € à 113 955 € et rente annuelle conjoint de 4 815 € à 14 445 €).

Pour bien calibrer le niveau des garanties décès nécessaires il faudra tenir compte des revenus du conjoint et du nombre d’enfants à charge. En plus des capitaux décès peuvent venir s’ajouter, si nécessaire, une rente conjoint (notamment concubinage et si le conjoint n’a pas une activité rémunérée significative) et des rentes éducations (surtout si plusieurs en enfants).

Les garanties décès sont très souvent malheureusement sous évaluées par la grande de majorité des assurés. Votre conseillé doit être là pour vous aider à faire une évaluation précise.

Quelques points de repère :

Des études supérieures des enfants vont représentées un coût moyen cumulé de l’ordre de 60 000 € (niveau 3 à 5 ans)
En règle générale un capital décès représentant une année de chiffre d’affaires permettra de faire face à la majorité des situations
Une garantie décès pour un jeune Vétérinaire représentera une cotisation relativement modique

Exemple : pour un capital de 100 000 € en cas de décès la cotisation annuelle pour un assuré âgé de moins de 35 ans sera de moins de 15 € par mois.

Les capitaux en cas de décès versés par l’assureur aux ayants droit seront nets d’impôt et hors droits de succession.
Il faudra tenir compte des assurances contractés pour des prêts importants, dont les créances seraient effacées en cas de décès (si la couverture est à 100% sur la tête du Vétérinaire) .
Prendre en compte de dispositions testamentaires qui auraient été prises et du régime matrimonial mis en place.

EXEMPLE PREVOYANCE COMPLETE POUR UN JEUNE VETERINAIRE ASSOCIE DANS UNE SPC COMPOSEE DE 5 ASSOCIES

A noter que le règlement intérieur de cette SCP stipule qu’il existe une solidarité financière entre associés de 90 jours. Au delà cette franchise l’associé défaillant continuera à percevoir ses émoluments déduction faite du coût d’un remplaçant évalué à 5 000 €. (Salaire + charges sociales patronales)

Les charges sociales personnelles dans cet exemple devront être payées par le Vétérinaire

Il pourrait être précisé dans le règlement intérieur que de la rémunération perçue seront déduites les indemnités versées pas la CPAM du 4eme au 90eme jour.

DR DUMONT
30 ans, Concubin 1 enfant
Épouse en fin d’études médicales.

Quote-part de rémunération prise sur la SCP 6 000 € par mois
Charges sociales début activité (forfaitaires): 1 000 € par mois
Aucun crédit en cours et locataire à ce jour. Profil plutôt prudent, il souhaite se couvrir sur base de 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail et le coût éventuel d’un remplaçant qui serait à sa charge. Cela correspond donc à un besoin de 6 000 € par mois. Sa prévoyance devra à nouveau être rapidement étudiée (fin N+1 et N+2) pour ajuster les indemnités couvrant ses charges sociales personnelles (CARPV-URSSAF et SII).

Exemples d’offres prévoyance auprès de trois compagnies proposant des garanties spécifiques pour les médicaux libéraux

Association UNIM (Groupe ALLIANZ)

Décès : 120 000 € (doublé si décès accidentel et triplé accident de la circulation)
Rente conjoint viagère : 12 000 € par an
Indemnités journalières longues : 165 € (franchises 90 jours toute cause)
Indemnités frais professionnels : 30 € durant 2 ans maximum
Rente en cas d’invalidité totale : 60 225 € (seuil de déclenchement partiel 10%)

Prime annuelle : 1 738 €

Prime première année : 868 € (40% réduction, puis 30%, 20% et 10% + 2 mois gratuits ) dont possibilité de déduire 660 € dans le cadre de la Loi Madelin

Senseo Médical (ABEILLE ASSURANCES)

Décès : 120 000 €
Rente conjoint viagère : 12 000 € par an
Indemnités journalières longues : 165 € (franchises 90 jours toute cause)
Indemnités frais professionnels : 30 €
Rente en cas d’invalidité totale : 60 000 € (seuil de déclenchement partiel 16%)

Prime annuelle : 1 400 € dont possibilité de déduire 1 100 € dans le cadre de Loi la Madelin

A noter que la cotisation de l’assuré pour une prévoyance optimum tels que les exemples ci-dessus représente un peu plus de 2% de sa rémunération.

Il existe des contrats de prévoyance permettant de ne couvrir que des indemnités journalières et souscrits dans le cadre de la société (dans notre exemple ci-dessus la SCP qui serait souscriptrice du contrat de prévoyance et en paierait les primes). Les assurés seraient les associés. Ainsi en cas d’arrêt de travail d’un associé le coût d’un remplaçant serait couvert et le praticien défaillant continuerait de percevoir normalement ses émoluments

En cas de mise en place d’un tel contrat il est indispensable alors, de prévoir en plus de ce contrat groupe, des garanties individuelles sur base :

D’une rente invalidité
D’indemnités journalières au delà de la date butoir obligeant l’associé défaillant de vendre ses parts (généralement un an)
De capitaux décès ou de rentes pour protéger sa famille

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Rappel des prestations de la CARPV