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Vous êtes ici : Accueil1 / LES SALARIES DE VOTRE CLINIQUE2 / couverture santé

LES SALARIÉS DE VOTRE CLINIQUE

Quelques cas particuliers en couverture santé

Conjoint salarié du Vétérinaire :

Si votre conjoint est le ou la seule salariée de votre clinique, vous aurez dans certains cas précis à privilégier une complémentaire santé collective d’un bon niveau en lieu et place de votre complémentaire santé Madelin, pour vous couvrir le couple et d’éventuels enfants.

Selon votre tranche d’imposition (Taux marginal) , des garanties recherchées et de la participation de votre clinique dans cotisation globale, le tableau ci-dessous vous indique dans quelle proportion et dans quel cas spécifique vous allez optimiser votre situation, et donc le coût final de votre couverture santé.

Depuis 2013 il faut tenir compte, que la cotisation/part employeur du contrat santé collectif de votre conjoint doit être réintégré dans votre déclaration d’impôt.

Contrats de Frais de Santé

CONTRATS DE FRAIS DE SANTE

Contrats de Frais de Santé
COLLECTIF ART. 83 MADELIN
TMI* Répartition Employeur/salarié Part patronale non déductible fiscalement Non déductible socialement
– DE 40 ANS
Tarif de base, cotisation annuelle 2 005 € 2 260 €
Coût pour l’entreprise 30% 100% employeur 3 208 € 3 051 €
30% 50% employeur 2 607 € 3 051 €
30% 10% employeur 2 125 € 3 051 €
45% 100% employeur 3 810 € 3 051 €
45% 50% employeur 2 907 € 3 051 €
45% 10% employeur 2 185 € 3 051 €
45 ANS
Tarif de base, cotisation annuelle 2 340 € 2 392 €
Coût pour l’entreprise 30% 100% employeur 3 744 € 3 229 €
30% 50% employeur 3 042 € 3 229 €
30% 10% employeur 2 480 € 3 229 €
45% 100% employeur 4 446 € 3 229 €
45% 50% employeur 3 393 € 3 229 €
45% 10% employeur 2 551 € 3 229 €
52 ANS
Tarif de base, cotisation annuelle 2 966 € 3 376 €
Coût pour l’entreprise 30% 100% employeur 4 746 € 4 558 €
30% 50% employeur 3 856 € 4 558 €
30% 10% employeur 3 144 € 4 558 €
45% 100% employeur 5 635 € 4 558 €
45% 50% employeur 4 301 € 4 558 €
45% 10% employeur 3 233 € 4 558 €
Calcul du coût Madelin :
Fiscal = Exo
Social = non exo
réintégration de 35% de charges sociales sur le coût du contrat
Coût entreprise ~ tarif de base + (35% X Tarif de base)
Calcul du coût art. 83 :
Fiscal = réintégration de la part patronale
Social = Exo
IR supplémentaire à payer = TMI X ( part employeur X tarif de base )
Pour maintenir le pouvoir d’achat du salarié, il faut ì sa rémunération du montant de cet impôt supplémentaire, soit
un coût en terme de charges sociales obligatoires supplémentaires égal à ce chiffre.
Coût entreprise ~ tarif de base + (IR suppl. X 2)

Sans titre

Si votre complémentaire santé familiale est dans le cadre d’un contrat Madelin (donc sur votre tête), la fraction de la cotisation correspondant à la part de votre conjoint n’est pas déductible (sous réserve que votre conjoint à son propre numéro de sécurité sociale, donc travaille ou a travaillé récemment). En revanche dans la cas ou la couverture santé complémentaire est assurée via votre conjoint sur un contrat collectif la part de cotisation employeur et salariée est déductible dans son intégralité.

Conjoint salarié d’une entreprise extérieure :

Si votre conjoint bénéficie dans son entreprise d’une couverture santé d’un très bon niveau (exemple type : cadre dans une société importante), d’une couverture englobant la famille et une forte participation employeur sur la cotisation globale, il serait judicieux d’étudier la pertinence ou non de conserver votre contrat santé Madelin .

En dehors de la situation idéale décrite ci-dessus vous aurez surement intérêt à conserver votre contrat santé Madelin pour garantir la protection de votre famille, et la votre.

Si vous avez un doute n’hésitez pas à nous solliciter pour vous aider à faire le bon choix, chiffres en mains.

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