Le Vétérinaire qui exerce en individuel ou dans le cadre d’une société exemple : SCP, co-gérance de SELARL..), doit se couvrir dés que possible pour sa prévoyance, sur les postes suivants :
C’est la garantie à priori la plus facile à appréhender. Si je ne peux plus me rendre à ma clinique ou en tournée pour exercer, qu’adviendra-t-il de mes revenus ?
Il y a de fortes probabilités que ce risque se réalise au moins une fois dans la carrière du Vétérinaire, et l’on aura toujours autour de soi des exemples vécus par des confrères plus ou moins proches.
On s’appuiera principalement pour définir le montant des indemnités journalières à garantir, sur le compte de résultats et la déclaration de revenus du Vétérinaire. S’il exerce dans uns structure de groupe il sera important d’étudier le pacte d’associés ou règlement intérieur pour connaitre le niveau de solidarité en cas de défaillance d’un associé.
Point de départ : couvrir toutes ses charges incompressibles :
(liste non exhaustive)
- Charges sociales personnelles (RSI, URSSAF, CARPV…)
- Salaires et charges sociales des salariés
- Loyer de la clinique (même dans le cadre d’une SCI)
- Assurances professionnelles (multirisque professionnelle, RCP…)
- Contrat mensualisé pour certaines fournitures
- Honoraires Expert comptable et de conseillers…
Le poste des achats et fournitures peut représenter une part très importante des charges globales d’une clinique (petit matériel, aliments pour animaux, fournitures diverses…) qui ne sera pas forcément à inclure pour sa totalité dans le montant des charges incompressibles à couvrir, car en cas d’arrêt de travail le Vétérinaire n’utilisera plus certains consommables, ou son remplaçant les utilisera à sa place et donc les factura dans ses prestations. Il convient néanmoins de bien appréhender ces flux financiers d’achats, les échéances de ces derniers (à « devoir ») pouvant être compensés par des certaines créances.
Le Vétérinaire devra connaître les couvertures assurances de ses prêts en cours (rachat de parts, matériel important, achat des mûrs la clinique..) notamment s’ils sont couverts en cas d’arrêt de travail. (Franchises usuelles pratiquées de 30 ou 90 jours) .
deuxième étape : couvrir les revenus professionnels du Vétérinaire
(BNC-BIC ou rémunération de gérance + dividendes si société d’exercice libérale)
Les revenus du Vétérinaire devront être couverts en tenant compte des éléments suivants :
- Du train de vie du praticien (minimum incompressible)
- De son environnement familial (charges de famille, revenus globaux du foyer fiscal)
- De ses emprunts personnels (couverts en cas d’arrêt de travail, à partir de quelle franchise, en cas d’invalidité partielle avec quels barèmes d’invalidité)
- De revenus tirés de son patrimoine personnel (ex : placements, immobilier locatif…)
Plus le Vétérinaire bénéficiera de revenus élevés, moins il sera nécessaire de la couvrir à 100%, sauf cas très particuliers
Exemple : Un Vétérinaire célibataire gagne 8 000 € par mois avec un prêt immobilier à rembourser de 2 000 € et couvert par une assurance spécialisée destinée aux professionnels de la santé. Des indemnités le couvrant sur une base 6 000 € par mois (200 € par jour) seraient dans le cas présent, suffisantes.
Le même praticien qui gagnerait 4 000 € par mois, locataire de son logement principal, avec deux enfants à charge et dont l’épouse n’aurait aucune activité rémunérée devra se couvrir sur une base d’indemnités lui procurant 100% de ses revenus en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité.
Il faudra néanmoins être prudent vis-à-vis de l’impôt sur le revenu pour le Vétérinaire qui ne couvrirait qu’une partie de son BNC-BIC ou rémunération de gérance. Cette dette fiscale peut représenter une charge personnelle très importante (surtout pour les célibataires à hauts revenus). A titre d’exemple si seulement 50% des revenus du Vétérinaire libéral sont couverts en cas d’incapacité de travail celui-ci devra toujours payer un impôt qui aura été calculée sur 100% de ses revenus de l’année précédente.
Il est donc fortement recommandé de provisionner une bonne partie de son impôt à devoir sur un compte livret rémunéré, ou tout simplement un livret A. Si le Vétérinaire couvre 100% de ses revenus en cas d’incapacité de travail, il pourra faire face sans difficulté à son impôt sur le revenu en percevant les indemnités journalières de sa prévoyance.
C’est par excellence le risque majeur, qui à peu de chance de se produire en terme de probabilité, si on le compare à l’incapacité de travail , certes, mais s’il se réalise il aura des conséquences très lourdes sur un plan humain, mais aussi d’un point de vue purement financier. En cas d’invalidité totale c’est une carrière libérale programmée pour de longues années, qui s’arrête net.
POUR BIEN MESURE L’ENJEU FINANCIER PRENONS UN EXEMPLE DE REVENUS ANNUELS DE 80 000 €
(hors revalorisation donc en euros constants) c’est une perte financière cumulée de l’ordre de 2 000 000 € pour un praticien qui aurait encore vingt cinq de carrière.
Le Vétérinaire prendra la précaution de se couvrir par une rente invalidité d’un montant suffisant et qui lui sera versée jusqu’à l’âge légal de la retraite. Bien entendu cette rente devra être adaptée par son mode de calcul du taux d’invalidité en s’appuyant sur des barèmes spécifiques aux Vétérinaires (donc tenant compte d’un exercice à dominante chirurgicale). Ce point très important fait l’objet d’un chapitre spécifique sur notre site.
Des capitaux versés en une seule fois pourront venir renforcer cette rente offrant la possibilité au Vétérinaire invalide de se reconvertir d’un point de vue professionnel ou dans le cas d’un handicap physique lourd d’aménager par exemple sa résidence ou de faire appel à une tierce personne pour les actes normaux de la vie quotidienne.
Cette garantie sous forme de capitaux est peu onéreuse mais extrêmement efficace en cas d’handicap professionnel lourd.
Exemple : capital de 180 000 € (Vétérinaire de 40 ans) qui lui serait versé suite invalidité qui entrainerait sa perte de profession : prime mensuelle de 20 €
Pour rappel votre régime obligatoire (CARVP), selon la classe choisie et le degré d’invalidité (66% ou 100% ) ne pourrait intervenir qu’à hauteur de rentes annuelles de 7 840 € (invalidité à 66% classe minimum) à 36 750 € (invalidité à 100% classe maximum). Il est donc aussi important que la rente souscrite tienne compte de façon favorable de toute invalidité partielle à partir d’un seuil de déclenchement (taux) le plus bas possible (plutôt 10% ou 16% par exemple plutôt que 33% en règle générale sur la majeure partie des contrats proposés sur le marché de la prévoyance).
Il est indispensable de vérifier (il faut donc se plonger dans les conditions générales annexés à ses crédits), quels types de couvertures aura souscrit le Vétérinaires en cas d’invalidité pour l’ensemble de ses crédits professionnels et personnels.
Exemple type : un Vétérinaire est victime d’un accident de la vie courante. Il perd l’usage « de la pince » (amputation d’un pouce avec désarticulation en manipulant un outils tranchant) . Il avait des crédits importants mis en place récemment (murs de sa clinique puis de sa résidence principale). Le contrat groupe de la banque qui lui avait été proposé par son chargé de clientèle dans une offre « packagée » retenait avant tout des barèmes d’invalidité fonctionnels. Le taux d’invalidité qui ressort après expertise médicale est malheureusement contractuellement de 25%, bien en dessous de 66% seuil à partir duquel son prêt aurait été soldé par cette assurance. Il ne pourra plus exercer son métier mais sera contraint à rembourser ses prêts ou vendre ses biens faute de ressources financières suffisantes pour honorer ses engagements (ou vente par le créancier si hypothèque)
Sujet toujours délicat, pas toujours facile à évoquer car n’est jamais aisé d’envisager sa propre disparition, surtout au cours de sa carrière professionnelle … Selon les étapes de sa vie le besoin de se couvrir en cas de décès sera plus important si le Vétérinaire à des charges de famille importante et que son patrimoine est en cours de réalisation.
Pour définir des garanties décès il faudra prendre en compte les revenus du conjoint et le nombre d’enfants à charge. En plus des capitaux décès il peut être recommandé de souscrire une rente conjoint viagère ou temporaire (principalement si non marié/pacsé ou lorsque le conjoint ne travaille pas) et des rentes éducations, surtout en cas de famille nombreuse.
Les garanties décès sont trop souvent sous-évaluées par une majorité d’assurés car souvent très ma appréhendées ou tout simplement mises de côté (« cela n’arrive qu’aux autres »).
Quelques points de repère pour évaluer des garanties décès nécessaires :
- Si études supérieures des enfants le coût moyen cumulé est de l’ordre de 60 000 € (niveau 3 à 5 ans), donc il faudra prévoir à minima une rente éducation de l’ordre de 10 000 € par an et par enfant (en tenant compte du versement de 3 600 € / an de la CARPV en classe minimum)
- Un capital décès représentant à minima une année de chiffre d’affaires peut permettre en règle générale de protéger sa famille.
- Une garantie décès pour praticien âge de moins de 50 ans représente un coût relativement modique.
Exemple : pour une garantie décès de 100 000 € en cas de décès la prime annuelle pour un Vétérinaire âgé de 40 ans sera inférieure à 25 € par mois.
- Pour rappel les capitaux décès versés par l’assureur sont nets d’imposition et ne supportent pas de droits de succession.
- Prendre en compte les assurances des prêts importants, dont les créances seraient gommées en cas de décès (Si assurance à 100% sur la tête du Vétérinaire).
- Enfin tenir compte des dispositions testamentaires qui seraient prises et du régime matrimonial mis en place.
Une étude sociale et patrimoniale est recommandée dés lors que l’on a commencé à constituer son patrimoine personnel et professionnel. Cette étude permettra de calculer avec précisions les besoins financiers en cas de décès du praticien.
EXEMPLE PREVOYANCE COMPLETE POUR UN VETERINAIRE EN SELARL SANS ASSOCIE
Dr MARIN
47 ans, Marié 3 enfants (jumeaux de 18 ans et ainé 21 ans)
Epouse ne travaille pas.
Chiffre d’affaires 400 000 €
Rémunération de gérance : 72 000 €
Résultat Exercice : 12 000 € mis en réserve
Crédit immobilier en cours remboursement sur base de 1 500 € par mois. Ce crédit est couvert par une assurance avec franchise 90 jours toute cause.
Le Dr MARIN est d’un profil plutôt prudent. Il décide de couvrir de 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail, soit une base de 4 500 € par mois en prenant en compte son crédit déjà couvert. Les indemnités qui seraient versées par la CPAM en cas d’arrêt de travail durant les 90 premiers jours ( 2 958 € pat mois) lui permettront d’avoir une trésorerie supplémentaire et de courir tout crédit durant cette période.
Il couvre aussi une partie de ses charges incompressibles. Il pourrait trouver un remplaçant salarié, mais le chiffre d’affaires ne sera pas forcément totalement maintenu. Ce qui lui fait peur c’est l’arrêt de travail sur la durée (plusieurs mois) et le turn-over de remplaçants sur du long cours
Il décide de se couvrir aussi sur une base de 5 400 € de charges par mois qui correspond aux appointements et charges salariales de ses deux salariées avec une franchise 30 jours toute cause.
Exemples de garanties auprès de trois compagnies offrant des prévoyances spécifiques au monde médical
Association UNIM (Groupe ALLIANZ)
Capital décès : 180 000 € (doublé si décès accidentel et triplé accident de la circulation)
Rentes éducation : 9 000 € par an/enfant
Indemnités journalières longues : 150 € (franchises 15 jours maladie, 0 jour hospi, 5 jours accident)
Indemnités frais professionnels : 180 € (franchises 30 jours maladie/accident)
Rente en cas d’invalidité totale : 32 850 € (seuil de déclenchement partiel 10%)
Capital perte de profession : 210 000 €
Prime annuelle : 3 754 € dont 3 928 € déductibles
Prime première année : 2 252 € (40% réduction, puis 30%, 20% et 10%)
Senseo Médical (Abeille Assurances)
Capital décès : 180 000 € (doublé si décès par accident)
Rentes éducation : 9 000 € par an/enfant
Indemnités journalières longues : 150 € (0 € (franchises 15 jours maladie, 3 jour hospi, 0 jours accident)
Indemnités frais professionnels : 180 € (franchises 30 jours maladie/accident)
Rente en cas d’invalidité totale : 54 750 € (seuil de déclenchement partiel 16%)
Capital invalidité : 120 000 € (seuil de déclenchement partiel 16%)
Prime annuelle : 4 210 € dont 3 143 € déductibles