Le DR THIBAULT 45 ans, travaille depuis 15 ans avec la même ASV et est très satisfait de leur relation professionnelle. Il décide de mettre en place une épargne salariale, (PEI et PERCOi) pour préparer au mieux sa retraite mais aussi récompenser chaque année sa fidèle salariée.
Il met en place un abondement à 300%, et des prélèvements automatiques sur son compte personnel (250 € par mois sur PEE/PERCO pour ses versements volontaires) et celui de son cabinet (750 € pour l’ensemble des abondements).
Sa collaboratrice, quant à elle verse 500 € en fin d’année sur le PEE, et la clinique du DR THIBAULT abonde donc sur base de 1 500 €. De ces 1 500 € il faut enlever la CSG/RDS payée directement par le cabinet (9,7%, le salarié reçoit donc un abondement net de CSG/RDS) et éventuellement des frais d’acquisition des unités de comptes qui servent de support de placement.
Sur le compte de la salariée c’est donc 1 854 € qui sont investis sur un fond « profil équilibré » choisi par cette dernière . Chaque année l’opération est renouvelée. Au bout de 12 ans, ce fond qui a rapporté 4% par an en moyenne permet à la collaboratrice d’avoir sur son compte individuel PEE, un capital de 27 873 €. Elle décide d’acquérir sa première résidence principale et donc peut retirer en bloc l’ensemble de son épargne. Après paiement de la CSG/RDS sur les plus values, elle peut faire un apport de 23 553 € à son projet immobilier.
Cette épargne salariale peut donc constituer alors une vrai outils de gestion salariale et de fidélisation de son employée pour le DR THIBAULT, l’abondement versé à sa salariée représente un bien moindre coût qu’une prime exceptionnelle.
Si le Vétérinaire a par exemples deux ASV, dont l’une serait depuis peu de temps salariée de son cabinet, et afin d’avoir une période « d’observation » qu’elle puisse participer pleinement à l’épargne salariale mise en place. Il peut utiliser par exemple un abondement avec un taux unique et des plafonds différenciés par palier d’ancienneté.
Taux d’abondement à 300% plafonné à :
- 200 € pour les moins d’1 an d’ancienneté
- 600 € pour les moins de 3 ans d’ancienneté
- 1 200 € pour les moins de 5 ans d’ancienneté
- 8% du PASS pour les plus de 5 ans d’ancienneté
La mise en place de plafonnements vis à vis de salariés doivent être cohérents et correspondre à des critères objectifs sous peine d’être requalifiés, notamment par l’URSSAF en cas de contrôle.
DR DUBOSC 50 ans, son épouse est salariée au sein de sa clinique à temps partiel. Il veut mettre en place une épargne salariale et optimiser les abondements de son cabinet. Sa clinique génère un chiffre d’affaires en forte croissance et et il a réalisé en 2018 un BNC de 150 000 €. Le salaire de son conjoint faisant office d’ASV , est de 15 000 €/ an.
Pour pouvoir atteindre les plafonds d’abondements PEi et PERECO (9 873 € en 2022) avec un taux d’abondement à 300% (maximum autoridé), il suffit de verser 1/3 de cette somme, soit 3 291 €.
Sachant que le versement volontaire est plafonné à 25% de la rémunération brute annuelle, la rémunération de son épouse devra être de 4 fois 3 040 €, soit 12 160 € minimum.
| Flux | Monsieur
(gérant TNS) |
Madame
(salariée) |
TOTAL |
| Versements volontaires | PEI : 1 097 €
PERCOI : 2 193 € |
PEI : 1 097 €
PERCOI : 2 193 € |
|
| Plans d’épargne (abondement) |
PEI : 3 291 €
PERCOI : 6 582 € |
PEI : 3 291 €
PERCOI : 6 582 € |
PEI : 6 582 €
PERCOI : 13 164 € |
| Montant total annuel | 13 163 € | 13 163 € | 26 326 € |
Montant total versé sur les plans d’épargne chaque année : 25 920 € dont 19 440 € sortis de l’entreprise sans impôts et allégés en charge*
- Bruts de CSG/CRDS
Mais il y a aussi l’Intéressement et la Participation !
- Intéressement : Enveloppe globale maximum : 20% de la rémunération brute globale des bénéficiaires (Vétérinaire + épouse salariée)
- Soit 33 000 € : 20% de 165 000 € (150 000 + 15 000)
- Ce qui fait 16 500 € par personne et par an, (c’est inférieur au plafond individuel de ½ PASS, soit 19 614 € par personne en 2017)
- Participation : Enveloppe maximum de 50% du résultat Fiscal
- Soit 75 000 € : 50% de 150 000 €
Ce qui fait 44 826€ par personne et par an, ramené au plafond individuel de ¾ PASS, soit 30 852 € par personne en 2020
Pas de contribution personnelle car ces sommes servent de versements volontaires, et c’est la clinique qui finance tout…
En revanche, la salariée ne pourra pas verser la totalité de l’Intéressement sur les plans car le versement volontaire (épargne personnelle + intéressement) étant plafonné à 25% de la rémunération, elle ne pourra verser que 3 750 € dans les plans (PEI + PERECO).
Elle devra percevoir la différence (soit 18 500 – 3 750 = 14 750 €) en cash et déclarer cette somme à l’impôt sur le revenu.
A défaut l’entreprise donnera moins d’intéressement pour éviter qu’une partie soit fiscalisée
La prime de participation ne rentre pas dans le plafond des versements donc la totalité de la somme peut être épargnée et défiscalisée.
Dans la mesure ou vous pourrez optimiser votre Epargne Salariale dans le cadre de votre clinique avec un abondement maximum (300%) et que vous pourrez coupler PEE et PERCO, à terme vous aurez possibilité de vous constituer un capital très conséquent, pour peu que l’échéance de votre retraite est sur du long terme.
Au total vous pourrez épargner un peu plus de 12 000 € par an (plafonds 2022), dont un peu plus de 3 000 € de versement volontaires et 9 000 € d’abondements par votre clinique.
Prenons l’exemple d’un Vétérinaire qui maintient son effort d’épargne durant 15 ans, de 50 ans à 65 ans, âge auquel il décide de prendre sa retraite.
Partons du principe que son PEE (alimentés à hauteur de 4 000 € par an) disponible au bout de 5 ans, soit conservé jusqu’à sa retraite, dés lors qu’il n’aurait pas eu de besoins particuliers à mobiliser cette épargne.
Sur base d’une rémunération moyenne de son épargne de 4% investie sur un profil équilibré (frais sur unités de comptes inclus) Il aurait alors un capital net d’impôt de 236 347 € (hors indexation des versements).
Les plus values seront néanmoins soumises aux prélèvements sociaux (17,2%)
Après prélèvements sociaux le praticien disposera d’un capital de 226 655 € !
Nous mettons à votre disposition un logiciel permettant de calculer le capital obtenu au moment de la retraite, dans le cadre d’un épargne salariale tenant compte notamment de vos versements volontaires et du niveau d’abondement retenu.
« Simulateur de votre épargne salariale »
Si ce même Vétérinaire a pris la bonne initiative d’ouvrir une Assurance Vie antérieure alors de 8 ans au moins au moment de sa retraite, il aura possibilité de verser son capital Epargne Salariale sur ce réceptacle déjà défiscalisé.
Sur base d’un rapport de 2,5% net (fond en euros et unités de compte , sans frais d’entrée), il pourra alors se constituer des revenus complémentaires de 5 700 € par an (475 € par mois) , tout en conservant un capital net d’impôt de près de 228 000 € transmissible hors droits de succession en cas de décès. De quoi bien appréhender sa retraite !